pages tagged JeanZayhroy.euhttps://hroy.eu/tags/JeanZay/hroy.euikiwiki2020-06-20T09:29:39Zhttps://hroy.eu/notes/jean-zay/2020-06-20T09:29:39Z2014-03-22T00:15:49Z
<div class="inreplyto p-in-reply-to h-cite">
<span class="replyto arrow"></span><span
class="p-author h-card"><a class="u-url" href="https://twitter.com/calimaq"><img class="u-photo" src="http://1.gravatar.com/avatar/186aa619cd8cb3ec66cd2b19722ce8d7?s=96&d=identicon" alt="" /><span
class="p-name">Calimaq</span></a></span><a class="profile url" href="https://twitter.com/calimaq">https://twitter.com/calimaq</a><span
class="dt-published">21 mars 2014</span><span
class="p-content"><a class="u-url" rel="in-reply-to" title="In reply to: Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine
public" href="http://scinfolex.com/2014/03/21/jean-zay-et-la-possibilite-dun-retour-aux-origines-du-domaine-public/">Jean
Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine
public</a></span>
</div>
<p>Le projet de réforme de droit d’auteur de Jean Zay dans les années
1930 est un autre de ces textes un peu oubliés, passé dans l’ombre de la
loi de 1957 « sur la propriété littéraire et artistique ».</p>
<p>Cet intitulé malheureux est un peu comme une trahison du <em>droit
des auteurs</em> qu’<a
href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Augustin-Charles_Renouard">Augustin-Charles
Renouard</a> avait fondé dans son grand traité de 1838, ce traité là qui
est la base de la doctrine des droits moraux en droit français.</p>
<p>Il est peut être temps de compiler une sélection d’articles pour
donner une autre histoire du droit d’auteur en France que celle que veut
parfois nous inventer certains tenants de la « propriété littéraire et
artistique ».</p>
<p>Je rejoins complètement Calimaq dans sa conclusion :</p>
<blockquote>
<p>Mais détacher le droit d’auteur de la notion de propriété, c’est
aussi ouvrir la porte à un meilleur équilibre entre la protection des
droits et les usages, comme le prouve ce « domaine public anticipé »
chez Jean Zay. Un retour aux origines du droit d’auteur et du domaine
public est difficile, mais il n’est pas complètement impossible.</p>
</blockquote>