Calimaqhttps://twitter.com/calimaq21 mars 2014Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public

Le projet de réforme de droit d’auteur de Jean Zay dans les années 1930 est un autre de ces textes un peu oubliés, passé dans l’ombre de la loi de 1957 « sur la propriété littéraire et artistique ».

Cet intitulé malheureux est un peu comme une trahison du droit des auteurs qu’Augustin-Charles Renouard avait fondé dans son grand traité de 1838, ce traité là qui est la base de la doctrine des droits moraux en droit français.

Il est peut être temps de compiler une sélection d’articles pour donner une autre histoire du droit d’auteur en France que celle que veut parfois nous inventer certains tenants de la « propriété littéraire et artistique ».

Je rejoins complètement Calimaq dans sa conclusion :

Mais détacher le droit d’auteur de la notion de propriété, c’est aussi ouvrir la porte à un meilleur équilibre entre la protection des droits et les usages, comme le prouve ce « domaine public anticipé » chez Jean Zay. Un retour aux origines du droit d’auteur et du domaine public est difficile, mais il n’est pas complètement impossible.