Droit à l’oubli et liberté d’expression

Agnès Maillardhttps://blog.monolecte.fr/2013-11-24T10:01:33ZPetite question à seenthis au sujet des suppressions de compte.

Une discussion intéressante a été lancée sur seenthis. Elle est difficile à résumer rapidement, mais voici le problème :

Que faire lorsqu’un⋅e utilisateur⋅ice désire supprimer un message qu’il⋅elle a posté ?

Ce problème se pose pour toutes sortes de communications, et la réponse appropriée à apporter varie probablement selon le type de message posté, le contexte ambiant et le genre de média utilisé.

Il se pose parfois sous ces formes :

• faut-il instaurer un droit à l’oubli ?

• la censure est-elle parfois légitime ou autrement dit, dans quelle mesure admet-on qu’il y a abus de la liberté d’expression ?

• à partir du moment où une information est publique, est-il normal de pouvoir la réutiliser à toutes les sauces ?

Bref, tout ça pour dire que nous sommes là face à un problème épineux et qu’il n’y a certainement pas de réponse toute-faite. Je voudrais en revanche tenter d’explorer quelques enjeux soulevés.

Imaginons une discussion passionnée, sur un sujet sensible, avec des gens très opiniâtres, appelons-les Alice et Bob pour faire original. Cette discussion a lieu sur une liste de diffusion par email, semi-publique, c’est-à-dire que les archives sont disponibles pour les membres de la liste uniquement, mais chacun peut rejoindre la liste librement et obtenir l’accès à l’intégralité des archives.

De toute évidence, la façon dont la liste de diffusion est configurée par défaut est déjà en-soi très déterminant. Par exemple, si la participation à la liste est soumise à des règles spécifiques, il faudrait probablement que les choix techniques soient en adéquation avec ces règles. (Par exemple, les discussions juridiques hébergées par la FSFE sont soumises à la règle de Chatham House, il aurait été idiot de confier les archives à Mailman dans sa configuration par défaut).

Faisons un bond en avant de 10 ans. Alice regrette profondément d’avoir tenu les propos transcrits à l’époque, ceux-ci lui causent un tort particulier. Non seulement Alice a changé d’avis (on a bien le droit après tout !) mais en plus le fait que cette discussion ait été ultérieurement rendue publique par Charlie, administrateur de la liste ayant changé les règles d’accès aux archives, fait que le nom d’Alice remonte désormais systématiquement en étant associé aux recherches sur Google concernant ce sujet sensible.

De son côté, Bob n’a pas changé d’avis et il reste toujours très content de ses arguments, d’autant plus qu’ils se sont avérés assez efficaces pour persuader : beaucoup de gens qui relisent la discussion a posteriori sont convaincus qu’il a raison.

On voit bien dans ce cas que, du point de vue d’Alice, un droit à l’oubli serait bénéfique. Il est assez injuste de la tenir responsable de propos tenus il y a dix ans : non seulement elle a droit de changer d’avis, mais en plus Alice a échangé ces propos sur une liste, à l’époque, semi-publique.

Du point de vue de Charlie, la décision de rendre les archives publiques a été motivée par de multiples facteurs, d’autant plus que la liste de diffusion en question a évolué et est devenue tellement plus grande qu’en restreindre l’accès n’avait plus beaucoup de sens. Reste que sa décision, dans le cas exceptionnel d’Alice cause un tort à celle-ci.

On pourrait mettre Alice et Charlie d’accord probablement en supprimant les propos d’Alice.

Mais voilà qui ne plairait pas beaucoup à Bob, puisque sans les messages d’Alice, les propos qu’il a tenus perdraient beaucoup de leur sens. On peut ajouter que les perdants dans cette histoire sont aussi tous les futurs lecteurs potentiels qui pourraient y trouver un intérêt quelconque (curiosité, recherche historique, sociologique, politique, que sais-je…).

J’espère qu’à partir de ce moment, il est clair qu’il n’y a pas de solution forcément plus juste que les autres. En tout cas, j’aimerais maintenant aborder un argument qu’on retrouve dans ces discussions, et qui, à mon point de vue, est plutôt mauvais.

Beaucoup d’utilisateurs prennent la position d’Alice et réclament en quelque sorte un droit sur les propos tenus. De quelle sorte de droit il s’agit en réalité, il est difficile de le cerner.

Ces arguments se retrouvent notamment dans la discussion sur seenthis : ces propos appartiendraient à l’auteur, et par conséquent celui-ci aurait une sorte de droit de les voir supprimés réellement.

Malheureusement, cette position ne permet de répondre à aucun des problèmes d’ordre plus collectif et en plus, cette position ne résout pas vraiment la situation individuelle d’Alice :

• si on prend le problème d’un point de vue plus collectif qu’individuel, on voit bien que cet argument ne tient pas. En effet, admettons que les propos d’Alice lui « appartiennent », alors dans ce cas, les propos tenus par Bob lui appartiendraient également. Or dans la discussion, typiquement, les propos tenus par l’un et par l’autre sont indissociables.

  Quant au contexte plus large, il est important pour le public. On voit bien que donner un pouvoir arbitraire à Alice de retirer ses propos aurait pour conséquence de retirer à Bob le sens de ses propos. Sauf à démontrer un besoin impérieux de faire primer le préjudice d’Alice sur celui de Bob et sur celui du public en général, cette position n’est pas satisfaisante.

  En vérité, Alice n’a pas de droit de propriété sur ses propos, mais elle a la liberté de s’exprimer au même titre que Bob. La liberté de chacun consiste dans ce qui ne nuit pas à autrui. On voit donc qu’accorder un pouvoir arbitraire de suppression de ses propos à Alice revient à lui accorder une prérogative injuste pour Bob, un véritable pouvoir de censure.

• d’autre part cette solution ne résout pas réellement le problème puisque s’il y a un intérêt quelconque dans les propos en cause, alors il est probable que de vouloir les retirer aura davantage pour conséquence de déclencher mécontentements et effet Streisand, que l’inverse.

• Enfin cette solution nécessite le concours de Charlie qui administre la liste, et en tant que tel reste maître des lieux. Mais en plus selon l’architecture technique choisie la solution peut s’avérer assez inutile (par exemple si la liste est archivée par un tiers, ou si l’archivage a été distribué : dans notre exemple, chaque participant à la liste de diffusion en a une copie dans sa boîte email et pourra probablement la re-publier ailleurs).

On voit bien qu’accorder une sorte de droit arbitraire à chaque utilisateur de pouvoir faire détruire ses propos enregistrés et publiés par un moyen qu’il ne contrôle pas totalement n’apparaît pas comme la solution idéale. C’est pourtant plus ou moins la solution mise en place sur Twitter par exemple. Je peux revenir dans le temps et supprimer n’importe quel tweet, avec toutes les conséquences que cela peut avoir sur les personnes qui auraient ensuite répondu. On voit d’ailleurs que les problèmes soulevés plus haut se présentent.

Si quelqu’un tente de supprimer une énorme connerie raciste qu’il vient d’écrire, il est probable que certains auront pris des screenshots au cas où.

D’autre part, même si on supprime, Twitter ne va pas réellement supprimer le tweet (de même que Facebook, YouTube et d’innombrables autres services, c’est souvent marqué noir sur blanc dans leurs CGU que ce qui est « supprimé » n’est en réalité pas vraiment supprimé…)

Enfin, selon les paramètres de chaque utilisateur sur Twitter, il est possible que Twitter ait envoyé par email une copie du tweet lorsque celui-ci était partagé, il sera impossible de supprimer cela.

On peut se dire à ce stade que sur Twitter ce n’est pas bien grave après tout puisqu’un seul tweet en lui-même n’étant que 280 caractères, il n’y a pas énormément de perte.

Évidemment, sur un service plus complet comme seenthis ou Mastodon ou autre, ça pose potentiellement un problème.

Alors que faire ?

Il est devenu très très facile de publier et de communiquer grâce au Web. Et donc la liberté d’expression prend une toute autre dimension. Disons que si je publie un truc par an, je prendrais probablement beaucoup de temps de réflexion pour peaufiner ce que je publie, peser le pour et le contre, etc. Dans cette optique, lorsque je fais usage de ma liberté d’expression, il est normal que j’assume le propos que j’ai publié à un moment donné.

Mais dans l’optique où on publie beaucoup et tous les jours, il me semble normal d’envisager qu’il n’est pas très juste d’imposer une telle responsabilité à chacun. Après tout, on a non seulement le droit de changer d’avis, mais on a aussi un peu le droit de dire des bêtises de temps en temps sans qu’on n’en tienne forcément rigueur.

Bref, il peut être tout à fait légitime qu’on décide de faire quelque chose pour la pauvre Alice, qui n’a pas vraiment envie d’assumer des propos qui ont pris une toute autre dimension. D’ailleurs, le fait que ce soit Alice qui les ait publiés n’est pas forcément important en soi ! C’est donc que décider de ne pas supprimer les propos en cause, lui cause un tort qui n’est nullement nécessaire. (Si le fait que ce soit Alice qui ait tenus de tels propos est si important, par exemple si Alice est une personnalité publique importante sur le sujet, alors c’est un autre sujet.)

C’est pourquoi je trouve qu’on peut envisager d’autres solutions, à mettre en place techniquement, et qui permettraient de mettre à peu près tout le monde d’accord dans la majorité des cas.

Puisque le tort causé à Alice réside davantage dans l’association qu’on fait du propos à sa personne, il suffit de couper ce lien entre le propos, et elle-même. Par exemple, si Alice avait publié cela il y a dix ans sous un pseudonyme qu’elle n’utiliserait plus, alors le problème ne se poserait même pas. Dans cette hypothèse, il semble tout à fait opportun d’opérer une anonymisation des propos en question. De cette manière, ils ne sont plus associés à Alice, d’autre part les propos de Bob ne perdent pas leur sens, et enfin il reste assez de matière pour que tout le monde soit content et puisse exploiter tout ce que le contenu a d’intéressant à offrir.

On peut aussi imaginer de faire une sorte de relégation des propos si cela s’avère justifié. Par exemple, on pourrait appliquer une sorte de « tag » indiquant que le message n’est plus approuvé par son auteur, on pourrait entre autres décider d’exclure le message des moteurs de recherche publics. Pour certains, cette solution est problématique car elle « tromperait » Alice. Si Alice croit qu’elle « supprime » son message, il faut qu’elle ait l’impression que ce soit fait, sinon Charlie a peur de perdre la confiance de ses utilisateurs.

Mais c’est un faux problème. D’une part, il suffirait de mieux présenter la fonctionnalité pour éviter tout malentendu et expliquer à Alice que, son propos a été publié et qu’il ne peut donc pas être supprimé sinon ce serait de la censure arbitraire, de cette manière celle-ci n’aurait pas l’impression d’être trompée si le message n’a pas été supprimé ; d’autre part, en réalité beaucoup de services ne suppriment pas réellement les messages (ou en tout cas ils ne peuvent pas les supprimer partout), donc c’est un argument un peu fallacieux.

La solution que je propose est à mon avis la meilleure car elle concilie le mieux la liberté de chacun et les intérêts de tous. Mais elle nécessite de bien avoir deux choses à l’esprit :

• il n’existe pas pour un auteur de droit absolu de faire supprimer des propos tenus publiquement:

  • non seulement ce droit serait injuste pour d’autres

  • mais en plus l’argument n’est pas logique car si on admet un tel droit, alors il faut l’admettre à chacun ; or comme les messages publiés sont généralement publiés dans un contexte construit à plusieurs, il faut admettre qu’en définitive le message appartient un peu à plusieurs.

• et que même si on veut admettre qu’il existe un tel droit, il y a de toute façon le choc de la réalité : à partir du moment où on a publié quelque chose, d’autant plus si on l’a publié par des moyens que l’on ne contrôle pas réellement (en passant par un service hébergé par un tiers par exemple), alors on perd nécessairement la totale maîtrise de son propos. Inutile de vouloir à tout prix censurer.

Finalement pour le moment, le problème se résout de lui-même par les usages. C’est-à-dire que si Alice fait supprimer quelque chose, même si cela cause un tort à Bob, il est possible que cela soit minime et que donc, il ne réagisse pas (mais le problème est que cela ne prend pas en compte les intérêts de tous, peut être que moi, ça m’intéressait de comprendre ce qu’a dit Alice qui a fait réagir Bob ainsi). Dans l’hypothèse où Alice tente de supprimer quelque chose alors que cela a énormément d’impact, il est probable que les utilisateurs aient pris des screenshots, ou que des archives effectuées ailleurs resurgissent.